PROPRIETE INTELLECTUELLE
L’intégralité de ce site, est protégée
par les législations françaises et internationales
relatives à la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés,
y compris pour les documents téléchargeables.
L’ensemble des textes, graphismes,
icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons,
et plus généralement l’ensemble
des éléments composant ce site,
ne peuvent conformément à l’article L122-4
du code de la propriété intellectuelle,
faire l’objet d’une quelconque
représentation ou reproduction,
intégrale ou partielle,
sur quelque support que ce soit,
sans l’autorisation préalable de son propriétaire.
Le non-respect de cette interdiction
constitue un acte de contrefaçon
pouvant engager la responsabilité
civile et/ou pénale de son auteur.
L’ensemble des informations
présentes sur ce site
peuvent être imprimé sous réserve de :
1. n’utiliser les informations
qu’à des fins personnelles
et non commerciales
2. ne pas modifier les informations
3. reproduire sur toute copie le copyright
© reponsinfo - 2009-2019 ©
Toute autre utilisation non expressément autorisée
est strictement interdite sans autorisation préalable
et écrite de son propriétaire.
REPONS’INFO – 941, route de Valence – 26400 – CREST – 04 75 79 31 55 -
SIRET 51240566300018 – NAF 9511Z – http://reponsinfo.fr – reponsinfo@reponsinfo.fr